{"id":11906,"date":"2026-11-01T15:07:21","date_gmt":"2026-11-01T15:07:21","guid":{"rendered":"https:\/\/brand2lab.ma\/?p=11906"},"modified":"2026-11-01T15:31:28","modified_gmt":"2026-11-01T15:31:28","slug":"plan-de-rappel","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/brand2lab.ma\/en\/plan-de-rappel\/","title":{"rendered":"Plan de rappel alimentaire au Maroc : guide pour importateurs"},"content":{"rendered":"\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Un plan de rappel alimentaire permet \u00e0 un importateur de retrouver les lots concern\u00e9s par une alerte, de contacter les destinataires et d\u2019organiser les mesures n\u00e9cessaires apr\u00e8s l\u2019entr\u00e9e des produits au Maroc. Il doit relier les documents d\u2019importation, le stock et les livraisons \u00e0 des responsables capables d\u2019agir.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Ce guide propose une trame de travail \u00e0 adapter \u00e0 votre activit\u00e9. Il compl\u00e8te la pr\u00e9paration d\u2019un <a href=\"https:\/\/brand2lab.ma\/accompagnement-onssa\/\">dossier de conformit\u00e9 ONSSA<\/a> ; il ne remplace ni les instructions de l\u2019autorit\u00e9 comp\u00e9tente ni l\u2019analyse du produit et de son statut r\u00e9glementaire.<\/p>\n\n\n\n<figure class=\"wp-block-image size-large\"><img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" width=\"1200\" height=\"630\" src=\"https:\/\/brand2lab.ma\/wp-content\/uploads\/2026\/11\/plan-rappel-importateur-alimentaire-maroc-1200x630.webp\" alt=\"Plan de rappel : illustration du suivi des lots alimentaires et des exp\u00e9ditions \u00e0 Casablanca\" class=\"wp-image-11907\" title=\"\" srcset=\"https:\/\/brand2lab.ma\/wp-content\/uploads\/2026\/11\/plan-rappel-importateur-alimentaire-maroc-1200x630.webp 1200w, https:\/\/brand2lab.ma\/wp-content\/uploads\/2026\/11\/plan-rappel-importateur-alimentaire-maroc-1200x630-300x158.webp 300w, https:\/\/brand2lab.ma\/wp-content\/uploads\/2026\/11\/plan-rappel-importateur-alimentaire-maroc-1200x630-1024x538.webp 1024w, https:\/\/brand2lab.ma\/wp-content\/uploads\/2026\/11\/plan-rappel-importateur-alimentaire-maroc-1200x630-768x403.webp 768w, https:\/\/brand2lab.ma\/wp-content\/uploads\/2026\/11\/plan-rappel-importateur-alimentaire-maroc-1200x630-18x9.webp 18w, https:\/\/brand2lab.ma\/wp-content\/uploads\/2026\/11\/plan-rappel-importateur-alimentaire-maroc-1200x630-600x315.webp 600w\" sizes=\"(max-width: 1200px) 100vw, 1200px\" \/><\/figure>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Quel texte pr\u00e9voit le plan de rappel de l\u2019importateur ?<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019article 48 du d\u00e9cret n\u00b0 2-10-473 pr\u00e9voit que l\u2019importateur dispose d\u2019un plan permettant de rappeler, apr\u00e8s leur admission sur le territoire national, les produits ou aliments import\u00e9s concern\u00e9s par une alerte sanitaire. Le texte s\u2019inscrit dans l\u2019application de la loi n\u00b0 28-07 relative \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 sanitaire des produits alimentaires. Consultez le <a href=\"https:\/\/www.onssa.gov.ma\/wp-content\/uploads\/2022\/11\/DEC.2-10-473.FR_.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">d\u00e9cret publi\u00e9 par l\u2019ONSSA<\/a> et les textes applicables \u00e0 votre cat\u00e9gorie.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour un compl\u00e9ment alimentaire, commencez par confirmer sa qualification et les exigences correspondantes : un nom commercial ou une pr\u00e9sentation en g\u00e9lules ne suffisent pas \u00e0 d\u00e9terminer seuls le r\u00e9gime applicable. Une proc\u00e9dure alimentaire ne doit pas \u00eatre \u00e9tendue automatiquement aux m\u00e9dicaments, dispositifs m\u00e9dicaux ou cosm\u00e9tiques.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Retrait et rappel : quelle diff\u00e9rence pratique ?<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dans l\u2019organisation de votre proc\u00e9dure, distinguez les actions sur les produits encore pr\u00e9sents dans la cha\u00eene professionnelle de celles visant des produits d\u00e9j\u00e0 remis aux consommateurs. Cette distinction aide \u00e0 choisir les destinataires, les canaux de communication et les preuves \u00e0 conserver. Les mesures effectivement requises d\u00e9pendent de l\u2019alerte et des instructions applicables.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Les six \u00e9l\u00e9ments \u00e0 pr\u00e9parer avant une alerte<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>1. Un pilote et un rempla\u00e7ant.<\/strong> Identifiez les personnes charg\u00e9es de d\u00e9cider, de coordonner les \u00e9changes avec l\u2019autorit\u00e9 et le fournisseur, de bloquer le stock et de contacter les clients professionnels. Pr\u00e9cisez qui prend le relais en dehors des heures habituelles. Conservez les coordonn\u00e9es dans une version accessible aux personnes concern\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>2. Une fiche d\u2019identification.<\/strong> Reliez d\u00e9nomination du produit, r\u00e9f\u00e9rence fournisseur, lot, conditionnement et dates pertinentes. Joignez une photographie de l\u2019\u00e9tiquette et les documents permettant de retrouver la marchandise. \u00c9vitez de vous appuyer uniquement sur un code interne inconnu du distributeur.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>3. Une cha\u00eene documentaire.<\/strong> Rapprochez r\u00e9ception, factures, mouvements de stock et bons de livraison. Un tableau doit permettre de passer du lot fournisseur aux destinataires professionnels, puis de revenir d\u2019une livraison au lot re\u00e7u. Demandez \u00e0 chaque partenaire comment il identifie r\u00e9ellement les lots.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>4. Des r\u00e8gles de blocage.<\/strong> D\u00e9crivez comment isoler les quantit\u00e9s concern\u00e9es et emp\u00eacher une nouvelle exp\u00e9dition. Pr\u00e9voyez le traitement des commandes en pr\u00e9paration et des marchandises en transit. La destination finale des produits doit \u00eatre d\u00e9cid\u00e9e selon la situation et les instructions re\u00e7ues, puis document\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>5. Des messages pr\u00e9par\u00e9s.<\/strong> Pr\u00e9parez des champs pour le produit, le lot, le motif confirm\u00e9, la consigne, le contact et le retour attendu. Faites v\u00e9rifier les messages avant diffusion. Une alerte ne doit pas contenir de cause suppos\u00e9e ni de promesse de s\u00e9curit\u00e9 non \u00e9tablie.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>6. Un dossier de cl\u00f4ture.<\/strong> Conservez les d\u00e9cisions, messages envoy\u00e9s, r\u00e9ponses, quantit\u00e9s localis\u00e9es et \u00e9carts restant \u00e0 expliquer. Attribuez une action et un responsable \u00e0 chaque anomalie documentaire. La cl\u00f4ture doit pouvoir \u00eatre justifi\u00e9e par des \u00e9l\u00e9ments v\u00e9rifiables.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Trame de registre \u00e0 reprendre dans votre entreprise<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Cr\u00e9ez une ligne par combinaison \u00ab produit + lot + destinataire \u00bb. Champs propos\u00e9s : r\u00e9f\u00e9rence produit ; lot fournisseur ; lot interne \u00e9ventuel ; date de r\u00e9ception ; quantit\u00e9 re\u00e7ue ; client professionnel ; livraison et date ; quantit\u00e9 livr\u00e9e ; stock bloqu\u00e9 ; quantit\u00e9 r\u00e9cup\u00e9r\u00e9e ; statut du contact ; preuve associ\u00e9e ; responsable ; prochaine action.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Ces champs constituent une proposition d\u2019organisation, pas un formulaire officiel. Adaptez-les \u00e0 votre circuit : importation directe, entreposage chez un prestataire, distribution ou vente. Limitez les donn\u00e9es personnelles aux informations n\u00e9cessaires et contr\u00f4lez les acc\u00e8s au registre.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Exemple fictif : tester la coh\u00e9rence des quantit\u00e9s<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Un importateur re\u00e7oit fictivement 600 unit\u00e9s d\u2019un lot. Les documents indiquent 250 unit\u00e9s livr\u00e9es au distributeur A, 150 au distributeur B et 200 encore en stock. Le premier rapprochement est coh\u00e9rent : 250 + 150 + 200 = 600. Le test consiste ensuite \u00e0 retrouver les justificatifs et les interlocuteurs de chaque livraison.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si le stock physique n\u2019est que de 190 unit\u00e9s, l\u2019\u00e9cart de 10 unit\u00e9s doit \u00eatre expliqu\u00e9 : \u00e9chantillons, casse, mouvement non enregistr\u00e9 ou autre cause v\u00e9rifi\u00e9e. Cet exemple arithm\u00e9tique illustre une m\u00e9thode ; il ne constitue ni un cas client Brand2Lab ni un objectif r\u00e9glementaire de performance.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Comment effectuer un exercice sans d\u00e9clencher une fausse alerte ?<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Choisissez un lot et indiquez clairement \u00ab exercice interne \u00bb sur tous les documents de simulation. V\u00e9rifiez la disponibilit\u00e9 du rempla\u00e7ant, les preuves de r\u00e9ception et de livraison, puis la capacit\u00e9 \u00e0 \u00e9tablir les quantit\u00e9s et les contacts. Ne diffusez pas de message public ou d\u2019alerte r\u00e9elle pour tester la proc\u00e9dure.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Consignez les difficult\u00e9s rencontr\u00e9es : lot absent d\u2019un bon de livraison, contact obsol\u00e8te, export de stock incomplet ou documents introuvables. Affectez une correction, un responsable et une date de contr\u00f4le. La fr\u00e9quence des exercices se d\u00e9termine selon les risques et les exigences applicables ; ce guide ne fixe pas de p\u00e9riodicit\u00e9 universelle.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Questions fr\u00e9quentes<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Un tableau de stock suffit-il ?<\/strong> Il est utile, mais le plan doit aussi organiser les responsabilit\u00e9s, les contacts, les d\u00e9cisions et les preuves. Testez la liaison entre votre tableau et les documents d\u00e9tenus par les autres intervenants.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Plan de rappel : organiser les \u00e9changes entre importateur et entrep\u00f4t<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le plan de rappel doit fonctionner lorsque le stock est confi\u00e9 \u00e0 un prestataire. Avant un incident, clarifiez qui peut bloquer une r\u00e9f\u00e9rence, exporter les mouvements et communiquer les quantit\u00e9s disponibles. Pr\u00e9voyez un contact de remplacement chez chaque intervenant. Une instruction envoy\u00e9e \u00e0 une adresse g\u00e9n\u00e9rique sans accus\u00e9 de r\u00e9ception ne d\u00e9montre pas que le blocage a \u00e9t\u00e9 appliqu\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Demandez au logisticien de distinguer les unit\u00e9s disponibles, r\u00e9serv\u00e9es, en pr\u00e9paration, exp\u00e9di\u00e9es et retourn\u00e9es. Ces cat\u00e9gories peuvent expliquer une diff\u00e9rence entre deux relev\u00e9s \u00e9tablis \u00e0 des heures diff\u00e9rentes. Conservez l\u2019heure de chaque extraction et l\u2019unit\u00e9 de mesure utilis\u00e9e : cartons, bo\u00eetes ou unit\u00e9s de vente. Convertir les quantit\u00e9s sans noter le conditionnement cr\u00e9e des \u00e9carts artificiels.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dans le plan de rappel, indiquez comment traiter une commande partie juste avant le blocage. Le responsable doit pouvoir identifier le transporteur, le destinataire et la preuve de livraison disponible. Il ne faut pas consid\u00e9rer une exp\u00e9dition comme r\u00e9cup\u00e9r\u00e9e uniquement parce qu\u2019un message a \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9. Le statut change lorsque la mesure est confirm\u00e9e et sa preuve conserv\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Pr\u00e9parer une fiche d\u2019alerte utilisable imm\u00e9diatement<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La fiche d\u2019alerte ouvre un dossier unique pour l\u2019\u00e9v\u00e9nement. Attribuez une r\u00e9f\u00e9rence interne et renseignez la date de r\u00e9ception de l\u2019information, son origine, le produit et les lots identifi\u00e9s. S\u00e9parez les faits confirm\u00e9s des points \u00e0 v\u00e9rifier. Si le p\u00e9rim\u00e8tre \u00e9volue, conservez les versions successives et la raison de chaque \u00e9largissement ou restriction.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour chaque d\u00e9cision du plan de rappel, notez son auteur, l\u2019heure et les pi\u00e8ces utilis\u00e9es. Une courte chronologie est souvent plus utile qu\u2019une bo\u00eete de r\u00e9ception remplie de messages isol\u00e9s. Elle permet \u00e0 un rempla\u00e7ant de comprendre les actions d\u00e9j\u00e0 engag\u00e9es et les questions encore ouvertes, sans reconstituer l\u2019incident \u00e0 partir de souvenirs.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Champs propos\u00e9s pour cette fiche : r\u00e9f\u00e9rence du dossier ; source de l\u2019alerte ; date et heure ; produit ; lot ; quantit\u00e9 potentiellement concern\u00e9e ; zone de distribution ; interlocuteur de l\u2019autorit\u00e9 ; mesures demand\u00e9es ; responsable interne ; pi\u00e8ces jointes ; prochaine v\u00e9rification. Les champs non renseign\u00e9s doivent rester visibles avec la mention \u00ab \u00e0 confirmer \u00bb, plut\u00f4t qu\u2019\u00eatre compl\u00e9t\u00e9s par supposition.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Mod\u00e8le de message au distributeur : champs \u00e0 personnaliser<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Voici une structure de travail pour les communications professionnelles du plan de rappel. Elle doit \u00eatre adapt\u00e9e et valid\u00e9e selon la situation avant tout envoi. Elle n\u2019est pas un avis officiel destin\u00e9 aux consommateurs et ne remplace pas les instructions de l\u2019autorit\u00e9 comp\u00e9tente.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Objet :<\/strong> information concernant le produit [r\u00e9f\u00e9rence], lot [num\u00e9ro] \u2014 action [confirm\u00e9e]. <strong>Identification :<\/strong> d\u00e9nomination, conditionnement et photographie de l\u2019\u00e9tiquette. <strong>P\u00e9rim\u00e8tre :<\/strong> r\u00e9f\u00e9rences des livraisons concern\u00e9es et quantit\u00e9s \u00e0 rapprocher. <strong>Consigne :<\/strong> mesure valid\u00e9e \u00e0 appliquer et personne \u00e0 contacter. <strong>Retour attendu :<\/strong> confirmation de r\u00e9ception, quantit\u00e9s localis\u00e9es et preuve de la mesure. <strong>Contact :<\/strong> responsable d\u00e9sign\u00e9 et coordonn\u00e9es professionnelles.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">V\u00e9rifiez que le destinataire peut reconna\u00eetre le lot sur le produit re\u00e7u. Une r\u00e9f\u00e9rence fournisseur peut diff\u00e9rer du code imprim\u00e9 sur l\u2019emballage. Joignez une correspondance lorsqu\u2019elle est n\u00e9cessaire et contr\u00f4l\u00e9e. \u00c9vitez les formules vagues comme \u00ab tous les produits similaires \u00bb si le p\u00e9rim\u00e8tre confirm\u00e9 concerne seulement des lots identifi\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Comment rapprocher les retours sans compter deux fois ?<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le registre du plan de rappel doit distinguer une quantit\u00e9 d\u00e9clar\u00e9e par un distributeur d\u2019une quantit\u00e9 effectivement r\u00e9ceptionn\u00e9e en retour. Si ces deux informations sont additionn\u00e9es, vous obtenez un total r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 sup\u00e9rieur \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9. Conservez deux colonnes et un statut pr\u00e9cis : localis\u00e9 chez le client, bloqu\u00e9, en transit retour, re\u00e7u ou autre \u00e9tat document\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour chaque retour physique, reliez un justificatif de r\u00e9ception au destinataire initial, au produit et au lot. Notez les emballages ouverts, les quantit\u00e9s manquantes et les r\u00e9f\u00e9rences m\u00e9lang\u00e9es. Ne r\u00e9int\u00e9grez pas automatiquement ces marchandises au stock disponible. Leur traitement doit suivre la d\u00e9cision applicable \u00e0 l\u2019incident.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Un contr\u00f4le simple consiste \u00e0 comparer les quantit\u00e9s import\u00e9es avec les mouvements document\u00e9s, puis \u00e0 rapprocher les quantit\u00e9s livr\u00e9es des r\u00e9ponses obtenues. Un \u00e9cart inexpliqu\u00e9 reste un \u00e9cart ; il ne devient pas nul parce que la campagne de contacts est termin\u00e9e. Attribuez-lui une investigation et conservez son r\u00e9sultat.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Exercice du plan de rappel : une grille de contr\u00f4le<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">\u00c9valuez votre exercice \u00e0 partir de preuves observables. Pour le lot retenu, pouvez-vous retrouver la r\u00e9ception d\u2019origine, les destinations professionnelles, le stock restant et les personnes \u00e0 joindre ? Le rempla\u00e7ant comprend-il la proc\u00e9dure sans explication orale du titulaire ? Les fichiers restent-ils accessibles si le responsable habituel est absent ?<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Attribuez \u00e0 chaque point un statut \u00ab d\u00e9montr\u00e9 \u00bb, \u00ab incomplet \u00bb ou \u00ab non v\u00e9rifi\u00e9 \u00bb. Ajoutez une preuve, un responsable et une action corrective. Cette grille sert \u00e0 am\u00e9liorer le plan de rappel ; elle ne doit pas \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e comme une certification ou un score officiel de conformit\u00e9. D\u00e9finissez vos crit\u00e8res internes selon le fonctionnement et les risques de l\u2019activit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">\u00c0 la fin de l\u2019exercice, choisissez quelques corrections prioritaires et v\u00e9rifiez leur application. Par exemple : rendre le lot obligatoire sur les bons de livraison, mettre \u00e0 jour un contact ou documenter le passage entre cartons et unit\u00e9s. Un exercice utile produit des changements pr\u00e9cis, puis un contr\u00f4le de ces changements.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Quand mettre \u00e0 jour le plan de rappel ?<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Revoyez le plan de rappel lorsque votre circuit change : nouveau fournisseur, entrep\u00f4t, distributeur, logiciel ou conditionnement. V\u00e9rifiez aussi les coordonn\u00e9es apr\u00e8s un changement de personnel. Une proc\u00e9dure correcte au lancement peut devenir inutilisable si elle cite un interlocuteur parti ou un fichier d\u00e9plac\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Conservez un num\u00e9ro de version, la date, le responsable de validation et les modifications apport\u00e9es. Retirez des points d\u2019usage les versions devenues obsol\u00e8tes tout en conservant l\u2019historique n\u00e9cessaire. Lorsqu\u2019une r\u00e8gle sectorielle, une instruction officielle ou une exigence contractuelle impose des dispositions particuli\u00e8res, int\u00e9grez-les apr\u00e8s v\u00e9rification de leur applicabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Le plan de rappel remplace-t-il l\u2019autorisation sanitaire ?<\/strong> Non. Ce sont des sujets distincts. La qualification de l\u2019activit\u00e9, les autorisations \u00e9ventuelles et la pr\u00e9paration op\u00e9rationnelle doivent \u00eatre examin\u00e9es ensemble.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Qui d\u00e9cide des mesures \u00e0 appliquer ?<\/strong> L\u2019entreprise doit agir dans le cadre de ses obligations et des instructions de l\u2019autorit\u00e9 comp\u00e9tente. Un consultant aide \u00e0 pr\u00e9parer la documentation et l\u2019organisation ; il ne d\u00e9livre pas une d\u00e9cision administrative.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Pr\u00e9parer votre dossier avec Brand2Lab<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour cadrer votre besoin, r\u00e9unissez la cat\u00e9gorie du produit, son origine, un exemple d\u2019\u00e9tiquette, votre circuit de distribution et les documents disponibles. Brand2Lab peut \u00e9tudier ces \u00e9l\u00e9ments dans le cadre de son <a href=\"https:\/\/brand2lab.ma\/accompagnement-reglementaire\/\">accompagnement r\u00e9glementaire au Maroc<\/a>. <a href=\"https:\/\/brand2lab.ma\/devis-accompagnement-reglementaire-maroc\/\">Pr\u00e9sentez votre projet pour demander un devis<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Sources officielles et p\u00e9rim\u00e8tre<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Sources consult\u00e9es le 1er novembre 2026 : <a href=\"https:\/\/www.onssa.gov.ma\/reglementation\/reglementation-transversale\/securite-sanitaire\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">r\u00e9pertoire ONSSA des textes de s\u00e9curit\u00e9 sanitaire<\/a> ; <a href=\"https:\/\/www.onssa.gov.ma\/wp-content\/uploads\/2021\/11\/LOI.28-07.FR%20%282%29.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">loi n\u00b0 28-07<\/a> ; <a href=\"https:\/\/www.onssa.gov.ma\/wp-content\/uploads\/2022\/11\/DEC.2-10-473.FR_.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">d\u00e9cret n\u00b0 2-10-473, notamment article 48<\/a>. Les conseils de registre et d\u2019exercice sont des propositions pratiques \u00e0 adapter, distinctes des obligations cit\u00e9es.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Une m\u00e9thode pratique pour pr\u00e9parer le plan de rappel de produits alimentaires import\u00e9s : responsables, lots, contacts et test documentaire.<\/p>","protected":false},"author":3,"featured_media":11907,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-11906","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-brand2lab"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/brand2lab.ma\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/11906","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/brand2lab.ma\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/brand2lab.ma\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/brand2lab.ma\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/brand2lab.ma\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=11906"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/brand2lab.ma\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/11906\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":11913,"href":"https:\/\/brand2lab.ma\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/11906\/revisions\/11913"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/brand2lab.ma\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/11907"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/brand2lab.ma\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=11906"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/brand2lab.ma\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=11906"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/brand2lab.ma\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=11906"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}